Etude de brevetabilité

fermé

  Lyon (69)      Budget : 1 000 à 2 000 €      Publié le 24/01/25

Conseil - Gestion de projet     

Description de la mission

Bonjour,

Nous sommes une entreprise d'E-Commerce spécialisée dans les équipements d'extérieurs (Portail, pergola...) mais aussi dans le mobilier d'intérieur (Canapés, Fauteuils)

Notre équipe technique a développé une conception pour un nouveau portail et nous aimerions savoir plusieurs choses :

- Si la conception peut être breveté (Etude de brevetabilité)
- Si la conception n'enfreint pas de brevets existants (Liberté d'exploitation)
- Quels sont les documents et texte pertinents à déposer afin de réaliser la meilleure protection possible.

Nous aimerions avoir ces informations avant tout dépôt.

Nous aimerions également des conseils sur les dépôts ainsi que des informations relatives :
- Au temps de recherche
- Au temps de rédaction et de dépôt
- Au prix
- Aux modalités de l’offre (présentiel ou distanciel)

Merci d'avance pour vos réponses

Cordialement

Bastien

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